Mentions légales et confidentialité

Dernière mise à jour : 9 octobre 2026.

Éditeur

David Vandervaeren, entreprise en personne physique
Clos des Essarts 13, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Belgique
BCE 0745.347.307 · TVA BE 0745.347.307
contact@docthours.com

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les serveurs de DoctHours sont situés à Gravelines (France).

Protection des données personnelles

DoctHours intervient dans deux rôles. Pour ce site, les demandes d'essai et la prospection, David Vandervaeren est responsable du traitement. Dans l'application de planification, c'est le service hospitalier qui décide des données encodées : il en est responsable, et DoctHours les traite pour son compte, comme sous-traitant.

Demande d'essai sur ce site

• Données : nom, adresse email, hôpital et service ; adresse IP, navigateur et durée de remplissage du formulaire, utilisés uniquement pour écarter les envois automatisés.
• Finalité : vous répondre et organiser l'essai. Base : mesures précontractuelles prises à votre demande.
• Conservation : les envois classés comme automatisés sont supprimés après 90 jours, les autres demandes trois ans après le dernier échange.

Prospection par email

• DoctHours écrit à des chefs de service et responsables de planning hospitaliers. Leurs coordonnées professionnelles proviennent de sources publiques (sites des hôpitaux, publications) ou sont déduites du format d'adresse de l'hôpital.
• Données : nom, fonction, service, adresse email professionnelle, dates des messages et réponses.
• Base : intérêt légitime à présenter un outil en lien direct avec votre fonction.
• Les liens de nos emails peuvent contenir un identifiant qui indique si vous avez visité ce site depuis ce message (date et adresse IP).
• Pour ne plus être contacté, répondez « stop » ou écrivez à contact@docthours.com : vos coordonnées sont supprimées, à l'exception du strict nécessaire pour ne plus vous écrire.
• Conservation : trois ans après le dernier contact.

Application DoctHours

• Le service encode les noms, adresses email, horaires, souhaits, congés et absences de ses membres. Une absence peut révéler une information de santé (par exemple une absence pour maladie) ; DoctHours n'enregistre aucune donnée de patient.
• DoctHours traite ces données uniquement selon les instructions du service et pour la planification. Pour exercer vos droits sur ces données, adressez-vous à votre service ; DoctHours l'assiste.
• Pour l'assistance technique, l'éditeur peut consulter un compte avec ses droits ; chaque accès est journalisé.

Journaux techniques

Le serveur enregistre l'adresse IP, le navigateur et les pages demandées, pour la sécurité et le diagnostic des erreurs. Ces journaux sont conservés douze mois au plus.

Mesure d'usage

Pour améliorer le produit, DocThours enregistre les écrans et fonctions utilisés (par exemple la vue de planning choisie ou le nombre de filtres actifs). Ces mesures sont liées à votre compte mais ne contiennent ni nom, ni adresse e-mail, ni adresse IP, ni contenu de planning. Elles reposent sur notre intérêt légitime, excluent les sessions d'assistance et sont conservées douze mois au plus.

Cookies et stockage local

DoctHours n'utilise que des cookies nécessaires : session de connexion, protection contre la falsification de requêtes et choix de la langue. Aucune publicité, aucun traceur tiers. L'application garde dans votre navigateur une copie du planning consulté, pour s'afficher plus vite ; elle est effacée à la déconnexion.

Destinataires

Les données sont hébergées dans l'Union européenne et ne sont ni vendues ni cédées. Prestataires : OVH (hébergement et messagerie, France) et MailerSend (envoi des emails de l'application, Lituanie).

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, leur portabilité, ou vous opposer au traitement, en écrivant à contact@docthours.com. Réponse dans le mois. Vous pouvez aussi introduire une plainte auprès de l'Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles (autoriteprotectiondonnees.be).